Analyses Derudder
Document EXA : comment récupérer la preuve d'export de vos marchandises en douane ?
L'EXA, c'est la déclaration d'export standard qui, une fois la sortie validée par la douane, prouve que votre marchandise a quitté l'Union européenne. Depuis DELTA IE, elle ne se présente plus comme un papier tamponné : c'est un MRN qui doit passer à l'état « exporté ». Tant que ce statut n'apparaît pas, vous n'avez pas de preuve. Pour un importateur qui travaille l'axe Asie-Europe, l'export arrive plus souvent qu'on ne le pense : conteneur renvoyé au fournisseur après un litige qualité, marchandise réexportée depuis un entrepôt sous douane, palettes revendues à un client suisse ou britannique. Chaque fois, la vente ou le renvoi hors TVA tient à cette preuve de sortie. Voici comment elle se fabrique entre le dépôt de la déclaration, le quai et le départ du navire, et comment ne pas la perdre en route.
